Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://subliva.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Subliva.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de Quentin Haguet ou est utilisé avec l'autorisation des titulaires des droits.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments du site est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Subliva.fr.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
3. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site Subliva.fr font l'objet d'un traitement destiné à recontacter l'utilisateur par email. Le responsable du traitement est Quentin Haguet.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des informations qui vous concernent. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant ou en demander la limitation.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter : contact@subliva.fr.
4. Cookies
Le site Subliva.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic, et offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux.
En naviguant sur le site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
5. Responsabilité
Le contenu du site Subliva.fr est fourni à titre informatif. Subliva.fr ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour du site, que ce soit de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations.
6. Liens hypertextes
Le site Subliva.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites.
Cependant, Subliva.fr n'a pas le contrôle sur le contenu de ces sites et ne pourra être tenu responsable de leur contenu.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site Subliva.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.